2ème Colloque franco-brésilien de Jurisprudence comparée en matière de droit environnemental

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Les juges à la Cour de cassation de France, Ms. Denis Jardel et Christian Pers, ont participé le 22 octobre à Brasília, au 2ème Colloque franco-brésilien de Jurisprudence comparée en matière de droit environnemental entre le Tribunal supérieur de justice du Brésil et la Cour de Cassation française. Le magistrat de liaison de l’Ambassade de France au Brésil, M.Jean-Philippe Rivaud et le Conseiller pour les Enjeux Globaux, M.Yannick Samson participaient également à ce colloque.

L’événement a été ouvert par Maria Thereza de Assis Moura, Vice-Présidente du Tribunal Supérieur de Justice et par Antônio Herman Benjamin. Il a été clos par João Otávio de Noronha, Président du Tribunal Supérieur de Justice.

Christian Pers a expliqué le rôle de la Cour de Cassation dans l’organisation judiciaire française et Denis Jardel a effectué un panorama général du droit environnemental français dans la législation et la jurisprudence de la Cour de Cassation. Les juges des deux cours ont ensuite procédé à des échanges d’expérience sur leurs jurisprudences respectives en matière de responsabilité civile pour atteintes à l’environnement, de rôle des associations et de droit de l’environnement.

Ce deuxième colloque a permis de partager les riches expériences des juridictions supérieures française et brésilienne en matière de droit environnemental.
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Photos : Lucas Pricken

publié le 25/10/2018

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